Le centaure Chiron enseignant à Achille comment jouer la lyre

Des vertus techniques du droit et du placement des enfants

Un billet inter­mé­diaire.

J’avais l’intention d’écrire, comme deuxième billet de blog, ma réponse à l’article du pro­fes­seur Marc Pichard[1], qui porte en par­tie sur la pro­po­si­tion de loi que ren­ferme mon livre[2]. Celui-ci écrit :

« Dans ce der­nier contexte, la bio­lo­gie révèle ses ver­tus “tech­niques”, dès lors que l’on juge qu’il est bon d’avoir des parents, tant au regard du sta­tut (il serait bon de pou­voir se situer dans l’histoire humaine) que de la fonc­tion paren­tale (il serait bon d’être éle­vé par une ou plu­sieurs per­sonnes dési­gnées comme parents) : s’il existe des enfants qui ne sont pas issus d’un pro­jet, il y a tou­jours des géni­teurs et une ges­ta­trice à l’origine d’un enfant ; la bio­lo­gie est pérenne, tan­dis que la volon­té ne se carac­té­rise pas néces­sai­re­ment par la constance. »

Mais rapi­de­ment je me suis ren­du compte que j’allais faire une longue digres­sion sur les ver­tus sup­po­sées du lien géné­tique ou ges­ta­tion­nel lorsqu’il s’agit d’établir la filia­tion d’un enfant, ver­tus qui pré­vau­draient sur l’engagement et le pro­jet paren­tal comme je le pro­pose. Voi­ci donc, sous forme d’un billet de tran­si­tion (en atten­dant la réponse com­plète), un rapide expo­sé sur l’exemple que je comp­tais uti­li­ser : les enfants pla­cés en France. J’aurais pu prendre d’autres exemples, mais depuis long­temps je vou­lais par­ta­ger mes lec­tures à ce sujet : ce billet est volon­tai­re­ment suc­cinct, ce sont les sources don­nées en notes qu’il faut lire pour appro­fon­dir sa connais­sance de la ques­tion.

Enfants placés, enfants adoptables

On entend assez sou­vent (mais le contraire est enten­du aus­si), comme un fait com­mu­né­ment admis, qu’il y aurait « plein d’enfants mal­heu­reux qui n’attendent que d’être adop­tés ». Alors qu’en réa­li­té, l’adoption natio­nale concerne chaque année un chiffre assez stable : envi­ron 800 enfants fran­çais adop­tés par an. Et pour­tant l’ASE (Aide sociale à l’enfance, qui était, avant la loi de décen­tra­li­sa­tion de 1983, gérée par la DDASS) prend en charge envi­ron 284 000 mineurs[3] (soit un taux de prise en charge de 19,5 ‰ des moins de 18 ans), dont envi­ron 138 000 sont pla­cés en familles d’accueil ou éta­blis­se­ments[4]. Par­mi ceux-ci, bien peu sont consi­dé­rés comme adop­tables (pour les der­niers chiffres : 2 345 pupilles de l’État, donc, en théo­rie, adop­tables).

Il y a, dans la dif­fé­rence énorme entre tous ces chiffres, plu­sieurs causes et des expli­ca­tions, sinon anta­go­nistes, au moins assez dif­fé­rentes. Déjà en 2008 le juge Jean-Pierre Rosencz­veig, pré­sident du Tri­bu­nal pour Enfants de Bobi­gny, met­tait en garde contre une vision qui ver­rait la solu­tion au pla­ce­ment d’un enfant dans la faci­li­ta­tion sys­té­ma­tique de son adop­tion[5]. Et d’un autre côté, d’autres per­sonnes ont pu conseiller, « dans l’intérêt de l’enfant », de « rompre avec l’idéologie du main­tien du lien fami­lial à tout prix »[6] : c’était l’objet du rap­port d’information des séna­trices Michelle Meu­nier et Muguette Dini, qui ont à la suite dépo­sé en 2014 une pro­po­si­tion de loi, qui est en cours d’examen[7]. Et d’autres rap­ports plus anciens sur le sujet existent par ailleurs[8]. Un article paru en 2001[9] expo­sait des récits de familles, leurs dif­fi­cul­tés, la pos­si­bi­li­té de faire autre­ment et mieux.

Idéologie du sang

Dans cette diver­si­té des points de vue expli­quant la situa­tion des enfants pla­cés, on peut déce­ler par­mi les causes iden­ti­fiées l’influence et l’œuvre de l’idéologie des liens du sang, sous la forme d’une idéo­lo­gie fami­lia­liste oubliant par­fois le droit des enfants à être pro­té­gés, y com­pris de leurs parents légaux si néces­saire. Un domaine où la ges­ta­trice d’un enfant, si elle lui envoie une carte pos­tale par an, est consi­dé­rée par les juges comme sa mère qui ne l’a pas délais­sé, ren­dant l’enfant non adop­table[10]. Un domaine où l’on ren­voie des enfants dans leur « famille » même en cas de mal­trai­tance ou de viol[11]. Plu­sieurs récits plus récents ont illus­trés cette situa­tion (situa­tion, au vu du nombre d’années impli­quées, qu’il faut pré­ci­ser comme n’étant pas mono­li­thique et immuable : une loi à l’impact impor­tant, dite loi réfor­mant la pro­tec­tion de l’enfance, ayant été pro­mul­guée le 5 mars 2007). Dans ces récits, je retiens par­ti­cu­liè­re­ment ceux de Lyes Louf­fok et Adrien Durous­set, cha­cun repré­sen­tant un point de vue. Lyes Louf­fok, auteur de Dans l’enfer des foyers[12], sou­ligne l’instabilité résul­tante et la souf­france subie de n’avoir pas pu être adop­té, « pour main­te­nir les liens fami­liaux avec une mère bio­lo­gique qu’il ne connaît pour­tant pas »[13]. Adrien Durous­set aurait lui pré­fé­ré que ses parents soient aidés[14], [15].

Des vertus techniques du droit

On le voit, la situa­tion des enfants pla­cés n’appelle pas une réponse unique et évi­dente[16], [17]. Concer­nant la filia­tion « char­nelle », en atten­dant une réponse plus large aux cri­tiques de Marc Pichard dans un pro­chain billet, je rap­pelle mes pro­pos dans mon livre : la filia­tion n’a d’autre fon­de­ment qu’idéologique. Attri­buer des droits et des devoirs (ou pas) à des gènes et allèles par­ta­gés n’est rien d’autre qu’un choix idéo­lo­gique.

Et on ne peut donc poser comme « allant de soi », comme un axiome qui n’aurait pas besoin d’être démon­tré, qu’il soit bon pour un enfant d’avoir pour parents les per­sonnes ayant un lien géné­tique ou ges­ta­tion­nel avec lui. Ce n’est pas parce que dans la très grande majo­ri­té des cas ce lien coïn­cide avec l’engagement paren­tal que dans tous les cas la situa­tion serait bonne. Et c’est jus­te­ment dans les cas où lien char­nel et enga­ge­ment ne coïn­cident pas, que nous devrions nous inter­ro­ger sur l’intérêt qu’il y aurait à réfor­mer la filia­tion pour la fon­der sur l’engagement et le pro­jet paren­tal, plu­tôt que de nous cram­pon­ner aux vieilles lubies de la filia­tion char­nelle qui n’a jamais démon­tré son inté­rêt, si on se place du point de vue des enfants et non des qua­li­tés « tech­niques » d’un dis­po­si­tif de droit.


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