Chiron enseignant à Achille la lyre.

Des vertus techniques du droit et du placement des enfants

Un bil­let inter­mé­di­aire.

J’avais l’intention d’écrire, comme deux­ième bil­let de blog, ma réponse à l’article du pro­fesseur Marc Pichard[1], qui porte en par­tie sur la propo­si­tion de loi que ren­ferme mon livre[2]. Celui-ci écrit :

« Dans ce dernier con­texte, la biolo­gie révèle ses ver­tus “tech­niques”, dès lors que l’on juge qu’il est bon d’avoir des par­ents, tant au regard du statut (il serait bon de pou­voir se situer dans l’histoire humaine) que de la fonc­tion parentale (il serait bon d’être élevé par une ou plusieurs per­son­nes désignées comme par­ents) : s’il existe des enfants qui ne sont pas issus d’un pro­jet, il y a tou­jours des géni­teurs et une ges­ta­trice à l’origine d’un enfant ; la biolo­gie est pérenne, tan­dis que la volon­té ne se car­ac­térise pas néces­saire­ment par la con­stance. »

Mais rapi­de­ment je me suis ren­du compte que j’allais faire une longue digres­sion sur les ver­tus sup­posées du lien géné­tique ou ges­ta­tion­nel lorsqu’il s’agit d’établir la fil­i­a­tion d’un enfant, ver­tus qui pré­vaudraient sur l’engagement et le pro­jet parental comme je le pro­pose. Voici donc, sous forme d’un bil­let de tran­si­tion (en atten­dant la réponse com­plète), un rapi­de exposé sur l’exemple que je comp­tais utilis­er : les enfants placés en France. J’aurais pu pren­dre d’autres exem­ples, mais depuis longtemps je voulais partager mes lec­tures à ce sujet : ce bil­let est volon­taire­ment suc­cinct, ce sont les sources don­nées en notes qu’il faut lire pour appro­fondir sa con­nais­sance de la ques­tion.

Enfants placés, enfants adoptables

On entend assez sou­vent (mais le con­traire est enten­du aus­si), comme un fait com­muné­ment admis, qu’il y aurait « plein d’enfants mal­heureux qui n’attendent que d’être adop­tés ». Alors qu’en réal­ité, l’adoption nationale con­cerne chaque année un chiffre assez sta­ble : env­i­ron 800 enfants français adop­tés par an. Et pour­tant l’ASE (Aide sociale à l’enfance, qui était, avant la loi de décen­tral­i­sa­tion de 1983, gérée par la DDASS) prend en charge env­i­ron 284 000 mineurs[3] (soit un taux de prise en charge de 19,5 ‰ des moins de 18 ans), dont env­i­ron 138 000 sont placés en familles d’accueil ou étab­lisse­ments[4]. Par­mi ceux-ci, bien peu sont con­sid­érés comme adopt­a­bles (pour les derniers chiffres : 2 345 pupilles de l’État, donc, en théorie, adopt­a­bles).

Il y a, dans la dif­férence énorme entre tous ces chiffres, plusieurs caus­es et des expli­ca­tions, sinon antag­o­nistes, au moins assez dif­férentes. Déjà en 2008 le juge Jean-Pierre Rosenczveig, prési­dent du Tri­bunal pour Enfants de Bobigny, met­tait en garde con­tre une vision qui ver­rait la solu­tion au place­ment d’un enfant dans la facil­i­ta­tion sys­té­ma­tique de son adop­tion[5]. Et d’un autre côté, d’autres per­son­nes ont pu con­seiller, « dans l’intérêt de l’enfant », de « rompre avec l’idéologie du main­tien du lien famil­ial à tout prix »[6] : c’était l’objet du rap­port d’information des séna­tri­ces Michelle Meu­nier et Muguette Dini, qui ont à la suite déposé en 2014 une propo­si­tion de loi, qui est en cours d’examen[7]. Et d’autres rap­ports plus anciens sur le sujet exis­tent par ailleurs[8]. Un arti­cle paru en 2001[9] expo­sait des réc­its de familles, leurs dif­fi­cultés, la pos­si­bil­ité de faire autrement et mieux.

Idéologie du sang

Dans cette diver­sité des points de vue expli­quant la sit­u­a­tion des enfants placés, on peut décel­er par­mi les caus­es iden­ti­fiées l’influence et l’œuvre de l’idéologie des liens du sang, sous la forme d’une idéolo­gie famil­ial­iste oubliant par­fois le droit des enfants à être pro­tégés, y com­pris de leurs par­ents légaux si néces­saire. Un domaine où la ges­ta­trice d’un enfant, si elle lui envoie une carte postale par an, est con­sid­érée par les juges comme sa mère qui ne l’a pas délais­sé, ren­dant l’enfant non adopt­able[10]. Un domaine où l’on ren­voie des enfants dans leur « famille » même en cas de mal­trai­tance ou de viol[11]. Plusieurs réc­its plus récents ont illus­trés cette sit­u­a­tion (sit­u­a­tion, au vu du nom­bre d’années impliquées, qu’il faut pré­cis­er comme n’étant pas mono­lithique et immuable : une loi à l’impact impor­tant, dite loi réfor­mant la pro­tec­tion de l’enfance, ayant été pro­mul­guée le 5 mars 2007). Dans ces réc­its, je retiens par­ti­c­ulière­ment ceux de Lyes Louf­fok et Adrien Durous­set, cha­cun représen­tant un point de vue. Lyes Louf­fok, auteur de Dans l’enfer des foy­ers[12], souligne l’instabilité résul­tante et la souf­france subie de n’avoir pas pu être adop­té, « pour main­tenir les liens famil­i­aux avec une mère biologique qu’il ne con­naît pour­tant pas »[13]. Adrien Durous­set aurait lui préféré que ses par­ents soient aidés[14], [15].

Des vertus techniques du droit

On le voit, la sit­u­a­tion des enfants placés n’appelle pas une réponse unique et évi­dente[16], [17]. Con­cer­nant la fil­i­a­tion « char­nelle », en atten­dant une réponse plus large aux cri­tiques de Marc Pichard dans un prochain bil­let, je rap­pelle mes pro­pos dans mon livre : la fil­i­a­tion n’a d’autre fonde­ment qu’idéologique. Attribuer des droits et des devoirs (ou pas) à des gènes et allèles partagés n’est rien d’autre qu’un choix idéologique.

Et on ne peut donc pos­er comme « allant de soi », comme un axiome qui n’aurait pas besoin d’être démon­tré, qu’il soit bon pour un enfant d’avoir pour par­ents les per­son­nes ayant un lien géné­tique ou ges­ta­tion­nel avec lui. Ce n’est pas parce que dans la très grande majorité des cas ce lien coïn­cide avec l’engagement parental que dans tous les cas la sit­u­a­tion serait bonne. Et c’est juste­ment dans les cas où lien char­nel et engage­ment ne coïn­ci­dent pas, que nous devri­ons nous inter­roger sur l’intérêt qu’il y aurait à réformer la fil­i­a­tion pour la fonder sur l’engagement et le pro­jet parental, plutôt que de nous cram­pon­ner aux vieilles lubies de la fil­i­a­tion char­nelle qui n’a jamais démon­tré son intérêt, si on se place du point de vue des enfants et non des qual­ités « tech­niques » d’un dis­posi­tif de droit.


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